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Empereur
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La Constitution de l'Ere II

le Mar 25 Sep - 0:35
PREAMBULE

Le peuple du Saint-Empire Ilysien proclame solennellement son attachement à la famille impériale et aux lois fondamentales de l’Empire telles qu’elles ont été façonnées par les siècles.

En vertu de ces principes exposés ci-dessous, l’Empire offre à ses sujets manifestant leur volonté d’appartenance au SEI des institutions fondées sur l’ordre, la hiérarchie, la force et le respect.

Le saint-Empire Ilysien est avant tout un lieu où se retrouvent les joueurs d’Ogame pour partager. Progresser pour les débutants est possible en échange d’une forte implication.

L’alliance est un lieu d’échange et d’entre aide, où l’aspect relationnel est très présent. Les joueurs en difficultés doivent solliciter les membres les plus aguerri et expliquer leurs problèmes pour progresser.

L’objectif de l’alliance est de rester dans le top alliance. Néanmoins, la communication et la réputation sont deux éléments déterminants.


DE L’IDENTITE DE L’EMPIRE

Article I
Le Saint-Empire Ilysien est un Empire décentralisé, sacré, autocratique et social. Il assure la justice à tous ses sujets, et cela sans distinction d’origine, de race, de religion ou de nombre de points.
La loi favorise la coopération et l’entre aide des joueurs, et cherche à stimuler l’implication de ces derniers par la mise en place d’événements uniques.

Article II
La langue officielle de l’Empire est le Terrien. Le Midryen bénéficie d’un statut particulier, en tant que langue minoritaire.
La planète en son centre est Ilys, capitale éternelle de l’Empire.
La devise de l’Empire est « In Utroque Tremendus », traduit par craint en tous lieux en langue terrienne. Son principe est : un Empereur pour les gouverner tous.


DE LA SOUVERAINETE

Article III
La souveraineté appartient à l’Empereur qui concentre la totalité des pouvoirs.
L’Empereur délègue volontairement une partie de son pouvoir au Gouvernement de sa Majesté, dans le but d’optimiser l’administration. Son pouvoir est absolu, légitime et juste. Il peut également déléguer aux membres du Conseil Impérial qui se voient chargé de missions spéciales.

Article IV
Le pouvoir est réparti entre les deux grandes institutions de l’Empire que sont : Le Conseil Impérial et le Gouvernement de sa Majesté.
Le pouvoir exécutif représente le pouvoir administratif de l’alliance. Ceux qui l’exercent appliquent des mesures coercitives, prennent des actes de gestion, appliquent des décisions et des décrets.
Le pouvoir législatif est le pouvoir qui organise et supervise la structure juridico-politique de l’alliance. Ceux qui l’exercent créent les lois, accompagnent le développement, conseillent et assistent les membres.


DES ELECTIONS IMPERIALES

Article V
Les joueurs ont la possibilité de concourir à l’expression du suffrage. Ils sont libres de se présenter aux élections impériales.
Les joueurs contribuent à la mise en œuvre du principe de décentralisation du pouvoir, énoncé à l’article I. La Loi garantit l’organisation d’élections libres et non viciés, et assure une participation équitable entre les joueurs.

Article VI
Le Premier Ministre est élu pour une durée de 2 mois. Il peut se représenter autant de fois que souhaité.
Les Ministres d’Etat sont lié au Premier Ministre, ainsi leurs mandats prennent fin à chaque nouvelle réélection.


DE L’ORGANISATION DES POUVOIRS
Forum "Structure du pouvoir"

Article VII
Le Gouvernement de sa Majesté est dirigé par le Premier Ministre. Il applique sa politique en prenant en compte les demandes de l’Empereur et des membres du Conseil Impérial.
Les ministres sont nommés par le Premier Ministre afin d’exercé le pouvoir exécutif. Ils répondent au nom du Premier Ministre qui peut les révoquer à tout moment.

Article VIII
Le Conseil Impérial est la tête pensante du Saint-Empire, une institution chargée de guider la politique impériale. Chargé d’exercé le pouvoir législatif, ils accompagnent l’Empereur dans le bon fonctionnement de l’alliance.  Ses membres peuvent recevoir de la part de l'Empereur des missions spéciales.
Les membres du Conseil Impérial reçoivent un titre honorifique.

Article IX
Les membres du Saint-Empire cumule trois types de rangs : les titres de noblesses, les titres honorifiques et les fonctions d’Etat.
Les titres de noblesses sont héréditaires et ne peuvent être retirés, sauf sur ordre de l’Empereur. Tous les joueurs reçoivent un titre de noblesse.
Les fonctions d’Etat ne sont pas héréditaires, ce sont des mandats qui prennent fin. Les membres du Gouvernement de sa Majesté exercent des fonctions.
Les titres honorifiques sont des rangs spéciaux accordés directement par l’Empereur. Ces titres sont ceux des membres du Conseil Impérial.


DE LA JUSTICE IMPERIALE

Article X
Le Haut-Tribunal de l’Empire est la juridiction compétente pour juger les membres de l’Empire. Elle est présidée par le Ministre de la Justice. En cas d'absence de Ministre de la Justice, c'est à l'Empereur de désigner un remplaçant.
Elle peut être saisie pour les actes de trahison, d’espionnage, de sabotage, d’inactivité, d’insulte ou de diffamation.
Elle gère également les dossiers de réintégration.


DE L’ACTIVITE
+ mode vacance

Article XI
Les joueurs inactifs durant 3 jours doivent le mentionner au plus vite auprès des membres de la haute hiérarchie impériale. Le non-respect de cet article entraîne une exclusion automatique.

Article XII
Les joueurs doivent être présent sur le Discord et sur le Forum dès leur entrée dans l’alliance. Le non-respect de cet article entraîne une exclusion automatique après 5 jours.
Les joueurs peuvent se référer aux membres de l’alliance pour obtenir l’accès à ces deux plateformes.

Article XIII
Le mode vacance (MV) doit être justifié auprès de l’Empereur, du Premier Ministre, des membres du Gouvernement de sa Majesté ou du Conseil Impérial. Le non-respect de cet article entraîne une exclusion automatique après 3 jours.
Les joueurs en mode vacance depuis deux semaines doivent se justifier auprès de la haute hiérarchie impériale.[/b]


DE LA MOTIVATION

Article XIV
Les joueurs classés sous le top 1000 doivent justifier de leurs progressions auprès de joueurs du top 500. Des mesures d’aides peuvent être mises en place afin d’aider à la progression.

Article XV
Les joueurs doivent justifier de leur progression dans l’alliance en guise de preuve de leur motivation. Élément central au jeu, le manque de motivation et d’implication est sévèrement sanctionné.


DE L’EXCLUSION
+ procédures de réintégration

Article XVI
Les joueurs ne respectant pas les articles de la Constitution de l’Ere II s’exposent à une exclusion rapide et expéditrice. Dans un but d'efficacité, les exclusions sont prononcés et applicables immédiatement.

Article XVII
Les joueurs exclus peuvent obtenir une réintégration au sein de l’Empire s'ils présentent des justifications acceptables.
Les procédures de réintégrations sont gérés par le Haut-Tribunal de l’Empire qui rend ses décisions au cas par cas.
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