Partagez
Aller en bas
avatar
Empereur
Empereur
Messages : 13
Réputation : 2
Date d'inscription : 04/09/2018
Localisation : Paris
Voir le profil de l'utilisateurhttp://saint-empire-ilysien.forumactif.com

Décret impérial n°3 - 25/09/2018 "Conseil Impérial"

le Mar 25 Sep - 1:27
JOURNAL OFFICIEL DU SAINT-EMPIRE ILYSIEN

Décret impérial n°2 en date du 25 septembre 2018 relatif au fonctionnement du Conseil Impérial.
Une partie du décret fait partie intégrante de la Constitution de l'Ere II.

L'Empereur Lyseus décrète :

1 - Les membres du Conseil Impérial répondent directement de l'Empereur.
2 - Ils ne sont révocables par personne d'autre que l'Empereur.
3 - Ils ont des pouvoirs de conseil, de supervision, d'accompagnement.
4 - Ils ne peuvent prendre des mesures coercitives envers les membres, sauf exception.
5 - Les missions spéciales donnent aux conseillers impériaux des prérogatives de gestion.
6 - Les missions spéciales ont une durée limité.
7 - Les membres du Conseil Impérial répondent par leurs titres honorifiques.
8 - Les titres honorifiques sont : Archichancelier, Sénéchal, Grand Amiral, Juge Suprême, Grand Sage.


LYSEUS
Empereur Suprême
du Saint-Empire Ilysien
Revenir en haut
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum