Décret impérial n°3 - 25/09/2018 "Conseil Impérial"

Décret impérial n°2 en date du 25 septembre 2018 relatif au fonctionnement du Conseil Impérial.
Une partie du décret fait partie intégrante de la Constitution de l'Ere II.

L'Empereur Lyseus décrète :

1 - Les membres du Conseil Impérial répondent directement de l'Empereur.
2 - Ils ne sont révocables par personne d'autre que l'Empereur.
3 - Ils ont des pouvoirs de conseil, de supervision, d'accompagnement.
4 - Ils ne peuvent prendre des mesures coercitives envers les membres, sauf exception.
5 - Les missions spéciales donnent aux conseillers impériaux des prérogatives de gestion.
6 - Les missions spéciales ont une durée limité.
7 - Les membres du Conseil Impérial répondent par leurs titres honorifiques.
8 - Les titres honorifiques sont : Archichancelier, Sénéchal, Grand Amiral, Juge Suprême, Grand Sage.