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Garma G1Grand Amiral
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Date d'inscription : 04/09/2018
Procès de Gimli - Europa - Accusé de : Délit d'inactivité
Dim 23 Sep - 20:50
Bonjour à tous,
Par les pouvoirs qui me sont conférés, par la Constitution de l’Ère II, je déclare l'ouverture du procès de Gimli
Raison :
- Inactif depuis 10 jours.
Gimli Noble de l'Empire est accusé de délit d'inactivité.
Ce membre à disparu des radars de l'Empire depuis 10 jours maintenant, sans laisser de traces.
Toute inactivité dépassant 10 jours est considéré comme un délit de fuite.
Ce types de délit équivaut à une exclusion !
Si celui-ci se représente avec l'intention de réintégré l'Empire, il lui faudra d'abord commencer par s'expliquer sur les raisons de son inactivité.
En attendant, Gimli perd l'ensemble de ses titres et se voit exclu de l'Empire!
Premier Ministre Garma.
Par les pouvoirs qui me sont conférés, par la Constitution de l’Ère II, je déclare l'ouverture du procès de Gimli
Raison :
- Inactif depuis 10 jours.
Gimli Noble de l'Empire est accusé de délit d'inactivité.
Ce membre à disparu des radars de l'Empire depuis 10 jours maintenant, sans laisser de traces.
Toute inactivité dépassant 10 jours est considéré comme un délit de fuite.
Ce types de délit équivaut à une exclusion !
Si celui-ci se représente avec l'intention de réintégré l'Empire, il lui faudra d'abord commencer par s'expliquer sur les raisons de son inactivité.
En attendant, Gimli perd l'ensemble de ses titres et se voit exclu de l'Empire!
Premier Ministre Garma.
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