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Empereur
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Craignez le Haut-Tribunal de l'Empire !

le Mar 11 Sep - 21:36
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Parmi les institutions les plus redoutables de l'Empire, on trouve au sommet se trouve le Haut-Tribunal de l'Empire. Cette juridiction suprême est chargée de traduire devant la justice impériale les joueurs s'étant rendus coupable de délit ou de crime.

Dans le respect du droit impérial, tous les joueurs bénéficient de la présomption d'innocence et du droit à la contradiction. De ce fait, aucun membre ne peut faire l'objet d'une condamnation irrévocable sans procès et sans possibilité de se défendre publiquement.

Le non-respect des articles de la Constitution entraîne une exclusion immédiate de l'alliance en cas de réponse de l'accusé. Un procès s'ouvre à partir du moment où le Ministre de la Justice est saisi de l'affaire et décide des poursuites ou lorsqu'un membre souhaite réintégrer l'alliance après s'être fait exclure.

Le président du Haut-Tribunal n'est autre que le Ministre de la Justice en poste. Il mène les débats, pose les questions, et applique les sanctions. En cas d'absence du Ministre de la Justice, ou de conflits d'intérêts entre ce dernier et l'accusé, c'est à l'Empereur lui-même de désigner un remplacent.

En application du Code pénal de l'Empire, voici les différentes infractions pouvant être retenues contre les membres :

Crimes
- Trahison
- Espionnage
- Sabotage

Délits
- Inactivité
- Diffamation
- Insulte
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